Manège des Fiancés

* * * Manège des Fiancés * * *

Conditions Générales de Vente
IDENTIFICATION :
Manège des Fiancés
Siège social:
11 Clos des trois arpents
91430 IGNY
R.C.S. 448 532 440 EVRY
T.V.A. I.C. : FR43448532440
Code NAF: 9321Z
Déclaration CNIL sous le n° 1451389
Tél. Standard: 01 60 19 38 20
Tél. Commercial: 06 64 42 80 64
Responsable:
Bernard Langlois
E-mail: contact@manegedesfiances.fr
site web: www.manegedesfiances.fr
Hébergement: KingEshop
I. ACCEPTATION
II. PRODUITS
III. COMMANDE
IV. PAIEMENT
V. PRIX
VI. FRAIS DE PORT
VII. LIVRAISON
VIII. DROIT DE RETRACTATION
IX. LOI APPLICABLE
X. RESPECT DE L'IDENTITE
I. ACCEPTATION
Le client reconnait avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées ci-dessous et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre l'entreprise Manège des Fiancés et son client. Elles s'appliquent notamment aux conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par le client.
II. PRODUITS
Les photographies des produits ne sont pas contractuelles ; les produits proposés sur la vitrine du site Manège des Fiancés sont issus d'ateliers de production artisale. Le client a la possibilité de nous contacter pour obtenir des renseignements complémentaires sur les produits présentés via notre messagerie. Les produits proposés par l'entreprise Manège des Fiancés à ses clients sont disponibles en stock ou nécessitent un délai de maximum 20 jours du fabricant (précisions apportée sous chaque article dans le magasin en ligne).La disponibilité des produits indiquée sur le site n'est qu'indicative. En cas de rupture exceptionnelle de stock, nous vous communiquerions les délais d'approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité.
III. COMMANDE
Le clic de validation du bon de commande constitue une signature manuscrite.
IV. PAIEMENT
- Chèque bancaire et chèque postal :
Par envoi d'un chèque à l'ordre de Bernard LANGLOIS à l'adresse du siège social de l'entreprise Manège des Fiancés. Dans le cas de non-réception du paiement dans un délai de 10 jours à compter de la date de commande, Manège des Fiancés se réserve le droit d'annuler cette commande et sa livraison.
V. PRIX
Le prix des articles est indiqué en euros toutes taxes comprises. Il ne tient pas compte des frais de préparation et de livraison de la commande.
VI. FRAIS DE PORTS
Les frais de port sont calculés au fur et à mesure de la sélection dans le panier suivant le poids de chaque article et de sa quantité; ainsi le client peut prendre connaissance des frais de port et de préparation de la commande dans le récapitulatif avant l'achat définitif.
VII. LIVRAISON
Dès le moment où le montant total de la commande est crédité sur le compte de l'entreprise Manège des Fiancés, soit par chèque bancaire ou postal, le délai de livraison est de quatre (4) jours ouvrables. La commande est donc exécutée au plus tard dans les deux (2) jours ouvrables et expédiée par Colissimo Suivi Livraison. Le délai peut être raccourci si le client valide sa commande avant 15h00, sous réserve de disponibilité des articles. Les articles sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Les retards éventuels ne sauraient donner droit au client de solliciter des dommages et intérêts à l'entreprise Manège des Fiancés. En toute hypothèse, la livraison dans les délais indiqués ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers le vendeur. Il convient de considérer comme cas de force majeure déchargeant l'entreprise Manège des Fiancés de son obligation de livrer dans les délais: grèves, accidents ou toute autre cause qui échappe au contrôle du vendeur. Cas général: La marchandise provient de nos stocks vers le client. Certains articles (de dimensions et/ou de poids non-acceptés par la Poste) peuvent parvenir directement de chez le fabricant vers le client. Le transporteur chargé de la livraison est dans ce cas D.H.L. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Le client est tenu de vérifier attentivement ses colis dès leurs réceptions lors de la livraison. En cas d'absence du destinataire, un avis de passage est déposé dans sa boîte aux lettres. Le client dispose alors d'un délai de quinze jours (15) pour retirer ses colis, suivant le cas, au bureau de Poste ou chez le transporteur D.H.L. local. En cas de retour d'un colis, notre service clientèle contacte le client pour prendre les dispositions nécessaires à sa réexpédition ou à son remboursement. En tout état de cause, les frais de réexpéditions sont à la charge du client. Si un colis arrive en mauvais état, s'il présente des traces évidentes d'ouvertures, de chocs, et qu'il manque un ou plusieurs articles, le destinataire doit le refuser et faire un constat de spoliation auprès de la Poste ou du transporteur D.H.L., constat qui doit nous être retourné afin que nous procédions à l'échange ou au remboursement. Si cette procédure n'est pas respectée, l'entreprise Manège des Fiancés se dégage de toute responsabilité sur d'éventuels remboursements d'articles et de transport.
VIII. DROIT DE RETRACTATION
Deux cas de retour d'un article peuvent se présenter: non-conformité du produit ou exercice du droit de rétractation du client. Par défaut, l'adresse de réexpédition est celle de l'expéditeur du colis. L'article doit être dans son ensemble, complet et intact, dans son emballage d'origine. Le client est seul responsable du bon acheminement du colis et doit prendre toute des dispositions, notamment d'assurance. En conséquence, le transport doit se faire, suivant le cas, par la Poste en Colissimo Suivi Livraison ou par le transporteur D.H.L., comme il le lui à été envoyé. L'entreprise Manège des Fiancés décline toute responsabilité dans le cas où le colis ne parviendrait pas à destination ou parviendrait endommagé. Les biens incomplets, abîmés ou salis ne seront pas repris.
Le client devra formuler auprès de l'entreprise Manège des Fiancés le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et /ou de non-conformité des produits figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. La formulation de cette réclamation auprès de l'entreprise Manège des Fiancés devra être faite par courrier électronique à: contact@manegedesfiances.fr ou en sélectionnant 'Contactez-nous' via le site manegedesfiances.fr en précisant le numéro de commande, la date d'achat, les coordonnées du client et le motif de sa réclamation. Toute réclamation non-effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera l'entreprise Manège des Fiancés de toute responsabilité vis à vis du client. L'entreprise Manège des Fiancés s'engage à rembourser au client les articles non- conformes ou ne correspondant pas à la commande passée par le client.
Conformément aux dispositions du code de la consommation, le client dispose d'un délai de rétractation de sept (7) jours au plus tard (date de réception du colis) pour nous retourner l'article dans son emballage d'origine et en parfait état. Lorsque le délai de sept (7) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Le Manège des Fiancés s'engage à rembourser l'article retourné (dans les conditions citées ci-dessus) sous trente jours(30). Toute rétractation devra être signalée par messagerie dans notre formulaire de contact.
IX. LOI APPLICABLE
Les conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de formes. En cas de litige ou de réclamation, le client s'adressera en priorité à l'entreprise Manège des Fiancés pour obtenir une solution amiable. A défaut, le tribunal d' EVRY est seul compétent.
X. RESPECT DE L'IDENTITE
- Traitement des informations nominatives:
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes et factures.
- Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression:
Informatique et Libertés
Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou d'opérations promotionnelles (jeux, concours, etc.) sont destinées aux entités du réseau de MANÈGE DES FIANCÉS uniquement, à des fins de promotion commerciale.
Elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules besoins de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Ces informations pourront donner lieu à l'exercice des droits d’accès, de rectification et d’opposition dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.
Conformément à la loi du 06 janvier 1978 (article 34), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.
Ce droit d'accès peut s'exercer :
- par courrier électronique (contact@manegedesfiances.fr)
- par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante :
ADRESSE POSTALE
Manège des Fiancés
Resp. Bernard Langlois
11 Clos des trois arpents
91430
IGNY
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Contactez-nous par messagerie: contact@manegedesfiances.fr
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